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contribution 06 - WALDORF Lars

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Réconciliation

Lars WALDORF

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Je vous remercie.

J’en ai pour quatre minutes. Je vais soulever quatre points. Je commence par remercier les organisateurs qui nous ont permis de participer à cette manifestation de deux journées et demie.

Première question : quel est l’impact du TPIR sur la réconciliation nationale ou sur la restauration de la paix ? Il y a des études qui ont été faites pour indiquer comment les Rwandais perçoivent le TPIR. Et je suis sûr que ceci rejoint l’observation que Madame Haskell a faite hier après-midi. Peut-être qu’il y a quelques enquêtes limitées qui ont été faites mais qui montrent que les Rwandais ont très peu d’informations et n’ont pas une bonne compréhension du travail du Tribunal. J’ai été surpris l’été dernier de constater que c’était la même situation même à Taba.

Il y a un problème qui est préoccupant dans ces études, c’est que de nombreux Hutus sur les îles considèrent le TPIR comme une sorte de justice de vainqueurs. Et cela n’offre pas de consolation ni d’apaisement.

Ensuite, quel est l’impact du TPIR sur les institutions nationales au Rwanda ? À travers le renvoi des affaires en vertu de l’Article 11, le TPIR a poussé le Rwanda à améliorer son secteur judiciaire et à offrir une certaine garantie en ce qui concerne les droits de l’homme. Mais le Rwanda doit encore examiner certains points pour que ce cela convainque les Juges de permettre les renvois. Il faudrait peut-être revoir la loi concernant le génocide.

L’année dernière, le Ministre de la justice a accusé Alison Des Forges d’idéologie de génocide. Et cela a découragé certains témoins de la défense qui auraient pu passer dans des procès futurs.

Je voudrais maintenant revenir au thème général de la conférence qui, parfois, est perdu de vue. Est-ce que le TPIR est un modèle pour le droit international ou pour la justice internationale ? Je crains que le TPIR ne soit un modèle que pour la CPI pour deux points. on a dit que l’affaire du FPR pourrait peut-être être un élément qui nécessite une certaine complémentarité. Il n’y a pas eu de transparence dans les critères utilisés pour évaluer la procédure devant les tribunaux internes.

Le TPIR comme le Tribunal spécial de Sierra Léone sont considérés comme des tribunaux qui mènent une sorte de justice des vainqueurs. La CPI aujourd’hui devra peut-être nous permettre de voir ce qu’on a pu tirer de la manière dont les affaires ont été conduites devant le TPIR. Est-ce que le TPIR a constitué une véritable base pour la lutte contre l’impunité en Afrique ? Récemment, l’Union africaine a réduit sa coopération avec la CPI, et cela n’est pas un bon signe.

Vincent CHETAIL

Avant de poursuivre les débats, je souhaite donner la parole au professeur William Schabas, professeur à l’Université d’Irlande.